Juridique

Historique des versions

Chaque modification d'un document juridique est consignée ici, avec sa date d'entrée en vigueur, pour que vous sachiez quelle version s'appliquait à quel moment. Les entrées les plus récentes sont en haut.

Ces documents sont rédigés en français, langue qui fait foi. Une traduction anglaise est en préparation.

24 septembre 2026Mesure d'audience et préférences

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Politique de confidentialité1.2Sections 3 à 7 : Google Analytics et mémorisation de vos coordonnées pour pré-remplir les formulaires, activés uniquement avec votre consentement — données collectées, base légale, durée, destinataire et transfert vers les États-Unis.
Cookies et stockage local1.2Bandeau de consentement par catégorie. Section 1 : la langue et votre réponse au bandeau passent dans les cookies nécessaires oenia_lang et oenia_consent (auparavant stockage local). Nouvelles sections 2 et 3 : cookies _ga de Google Analytics et cookie de préférences oenia_prefs, soumis à votre accord.

23 septembre 2026Origine des demandes

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Politique de confidentialité1.1Section 3 et 4 : les formulaires joignent le nom du site d'origine, les paramètres de campagne et la première page vue, pour mesurer les canaux qui nous amènent des demandes.
Cookies et stockage local1.1Section 1 : ajout de la valeur de session oenia-src, effacée à la fermeture de l'onglet.

22 septembre 2026Première publication

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Mentions légales1.0Première version.
Conditions d'utilisation1.0Première version.
Politique de confidentialité1.0Première version.
Cookies et stockage local1.0Première version.

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