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Qui publie oenia.eu, qui l'héberge, et comment nous joindre. Ces informations sont exigées par le Code de droit économique belge (livre XII) et par la directive européenne sur le commerce électronique.

Dernière mise à jour22 septembre 2026
Version1.0
LangueFrançais (fait foi)
Droit applicableBelgique

Ces documents sont rédigés en français, langue qui fait foi. Une traduction anglaise est en préparation.

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  1. Éditeur
  2. Publication
  3. Hébergement
  4. Nous contacter
  5. Propriété intellectuelle
  6. Autres documents

Section 01Éditeur du site

Le site oenia.eu et ses sous-domaines sont édités sous le nom commercial Oenia Nexnet par :

Éditeur
[NOM LÉGAL COMPLET], personne physique
Adresse
[RUE ET NUMÉRO], 5660 Couvin, Province de Namur, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE)
[BE 0xxx.xxx.xxx]
Numéro de TVA
[BE 0xxx.xxx.xxx — ou « non assujetti »]
E-mail
[email protected]

Section 02Responsable de la publication

Le responsable de la publication est [NOM LÉGAL COMPLET], joignable à l'adresse [email protected].

Section 03Hébergement

Le site, ses formulaires et les outils internes qui traitent vos demandes sont hébergés dans l'Union européenne par :

Hébergeur
OuiHeberg — [RAISON SOCIALE, FORME ET NUMÉRO D'IMMATRICULATION]
Adresse
[ADRESSE DU SIÈGE]
Site
www.ouiheberg.com

Section 04Nous contacter

Pour toute question, qu'elle porte sur nos logiciels, sur un projet ou sur ce site : [email protected], ou le formulaire de la page d'accueil. Nous répondons en français, en anglais ou en néerlandais, en principe sous 48 heures ouvrées.

Pour signaler un contenu illicite présent sur l'un de nos services, écrivez à la même adresse en précisant l'adresse de la page concernée et la raison de votre signalement.

Section 05Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, logos, marques et logiciels présentés sur ce site appartiennent à l'éditeur ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les limites prévues par la loi (citation courte, usage privé).

Les noms et logos de tiers qui apparaissent sur le site (simulateurs, jeux, plateformes) restent la propriété de leurs titulaires et ne sont cités que pour désigner leurs produits ; leur mention n'implique aucun partenariat.

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Section 06Autres documents

L'utilisation du site est régie par les conditions d'utilisation. Le traitement des données que vous nous transmettez est décrit dans la politique de confidentialité, et ce que votre navigateur conserve dans la page cookies et stockage local.

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